Forums Remontées Mécaniques: Vialattea : Montgenèvre/Claviere/Cesana/Sansicario/Sestriere/Sauze d'Oulx - Forums Remontées Mécaniques

J'avais à la base pas vraiment l'intention de rentrer dans les détails c'est pour cela que j'ai "généralisé"... mais je vois bien que tu m'y contraint...

Cela tombe bien pour illustrer ce que je dis on a les JO à Paris en 2024 on peut donc faire un parallèle de ce qui nous attend pour 2030. Pour commencer les textes que tu cites ne sont qu'une partie de ce qui est appliqué et surtout ne sont que la résultante de l'application de la charte olympique pour les JO 2024.

Sur le déroulé des faits...

Paris était ville candidate. Pour cela elle s'est engagée dans un programme et sur l'application de la charte des JO. Application de la charte qui inévitablement impose des changements d'ordre législatif. Au final, elle s'est vue attribuer les JO en 2017. Pour l'organisation des Jo en France, il faut agir conformément au droit de l'Union européenne, à la Convention européenne des droits de l'homme et à un certain nombre de principes avec lesquels il est impossible de transiger. Il faut bien entendu respecter les contraintes liées à la lex sportiva (loi sportive), telle qu'élaborée par les instances sportives. Au-delà des normes que doit édicter le pourvoi réglementaire, beaucoup de questions sont résolues par voie de conventions (pas par voie judiciare). Ces accords s'écartent largement des modèles habituels. Un exemple. Une convention dénommée convention « Ville hôte » a été conclue entre le Comité international olympique, d'une part, la Ville de Paris et le Comité national Olympique, d'autre part. Elle est soumise au droit suisse......!!!. De surcroît, elle est placée sous l'égide de la lex sportiva...


Un projet de loi pour accélérer les procédures d’urbanisme de Paris 2024 a donc été présenté au parlement puis au Sénat pour approbation. Ce projet de loi d'exception installait l’ensemble de l’architecture de la gouvernance des Jeux dans les six mois suivant leur attribution à la France. Plus plus de dix codes sont concernés et ont été modifiés pour cette loi spéciale : code du sport, code de commerce, code général de la propriété publique, code de l'environnement, code de l'urbanisme, code général des collectivités publiques, code de la construction et de l'habitation, code civil, code pénal, code des juridictions financières, code général des impôts....

L’un des enjeux majeurs dans l’accueil des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 était de "tenir les délais". A cet égard la France via sa candidature s'est engagée à des modifications législatives et réglementaires promises lors de la candidature qui répondent aux exigences de la Charte Olympique... sans quoi pas de JO! Une fois la loi adoptée, il a été créé la Solideo (Société de livraison des ouvrages olympiques) en charge de la livraison des installations olympiques. Mais revenons sur le projet de loi. Il est composé de 18 articles et vise à honorer les engagements souscrits auprès du Comité international olympique et du Comité international paralympique en phase de candidature en apportant des modifications législatives et réglementaires essentiellement techniques que tous les pays-hôtes des Jeux s’engagent à prendre. Le texte comprend quatre titres, dont le second dédié à l’urbanisme porte diverses mesures de simplifications de procédures et d’autorisations t c'est là que je voulais en venir...

Le titre "Dispositions relatives à l’aménagement, à l’urbanisme, à l’environnement et au logement" est ainsi constitué de huit articles (6 à 13) prévoyant adaptations et dérogations au droit commun "destinées à sécuriser et accélérer la réalisation des sites d’entraînement, de compétition et d’accueil des jeux Olympiques.

Article 6: Il facilite la soumission des projets, plans ou programmes ayant une incidence sur l’environnement nécessaires à l’organisation des Jeux 2024 à la procédure de participation du public par voie électronique prévue à l’article L. 123-19 du Code de l’environnement. (il y a un hic on verra plus tard....)

Article 7 Il stipule ainsi que les constructions, installations et aménagements directement liés à la préparation, à l’organisation ou au déroulement des Jeux et ayant un caractère temporaire, constituent des "réalisations dispensées de toute formalité au titre du Code de l’urbanisme". Avec un max de 18 mois!!! Je rapelle qu'au delà de trois mois rien n'est normalement possible, dans la loi "normale", mais ce n'est pas le plus grave...

Article 8 pour les procédures sur les équipements sportifs... Ca commence à chauffer. Cette disposition "Pijo" pour "procédure intégrée pour les Jeux olympiques"sera étendue aux projets d’équipements sportifs et permettra la réduction des délais d’instruction de la demande d’autorisation et l’organisation d’une concertation unique portant à la fois sur le projet et sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme (attention encore un hic... ca vient).

L'article 9 porte sur l'expropriation pour cause d'utilité publique. Celle-ci "peut être appliquée en vue de la prise de possession immédiate, par le bénéficiaire de la déclaration d’utilité publique, de tous immeubles non bâtis mais aussi bâtis dont l’acquisition est nécessaire à la construction du village olympique et paralympique, des centres sportifs, média etc. (Dans ce cadre on peut imaginer la portée de ce texte portant sur l'expropriation de terrain et propriétés utiles et nécessaires à l'organisation des JO)

Encore pire avec l'article 10...L’article 10 modifie l’article L. 311-1 du Code de l’urbanisme sur les ZAC, instaurant que "la décision qui approuve le périmètre et le programme de la zone peut également approuver l’aménagement et l’équipement de celle-ci". Cet article permet "à l’organe délibérant des collectivités publiques et établissements publics qui décide la création d’une ZAC d’approuver par la même délibération l’aménagement et l’équipement de cette zone". Ce qui signifie qu'ils peuvent décider du périmètre d'une ZAC et que les mêmes peuvent valider son aménagement....sic! En gros ils sont juge et partie! Ils décident du lieu et construisent ce qu'ils veulent dessus...

Article 11 moins important mais qui révèle l'aspect "démocratique" de la chose.... L’article 11 stipule que par dérogation aux dispositions de l’article L. 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques, les titres délivrés au Cojo (Comité d’organisation des jeux olympiques et paralympiques) et les titres de sous-occupation délivrés par ce dernier à ses partenaires de marketing et aux partenaires de marketing du CIO ne font pas l’objet d’une procédure de sélection préalable publique et sont donc choisis librement, mais avec des "garanties d’impartialité et de transparence, et comportant des mesures de publicité permettant aux candidats potentiels de se manifester".

Article 12, les organismes d’HLM sont autorisés à "acquérir et construire des locaux, à usage d’habitation ou non, afin de les mettre temporairement à disposition du Cojo pendant la durée de la manifestation".

À l’article 13, est aussi autorisée la location au Cojo des logements destinés aux étudiants, qui seraient vacants en vue de l’hébergement des personnes accréditées pour les Jeux

Bonus article 15... sur un dispositif innovant de réversibilité des constructions via une autorisation d'urbanisme unique. L'idée est de permettre l'obtention d'un seul permis pour un projet de construction ou d'aménagement qui comporte un état provisoire (correspondant aux seules nécessités de la préparation, de l'organisation ou du déroulement des JO) et un état définitif (transformation en bureaux, logements, commerces... à l'issue des Jeux). On parle de permis de construire "à double état"....

Pour compléter, dans le titre I du projet de loi visant à respecter les dispositions du contrat de ville-hôte, sont aussi introduites des dérogations et restrictions en matière de publicité dans l’espace urbain (actions de pavoisement notamment). Le titre III concerne la sécurité des Jeux. Le titre IV est consacré aux dispositions relatives à la transparence et à l’intégrité.

Eclaircissements nécessaires et analyse/commentaires sur les précédents articles...

Pour les constructions permanentes « ayant une incidence sur l’environnement », la loi d’exception prévoit qu’on se dispensera d’enquête publique !
Pour les installations provisoires: Elles seront « dispensées de toute formalité au titre du code de l’urbanisme » pendant une durée qui pourra atteindre dix-huit mois! (au lieu de 3, je rappelle)

Pour l'information et la participation du public... et la je reviens à mes "Hic"... Comme l'information et la participation du public sur de tels projets se trouve dans une annexe de la Constitution, il était difficile pour le gouvernemenzt de la contourner.... mais ils ont trouvé un moyen.... L'information et la participation du public sera donc réalisée… « au moment de la décision d’autorisation selon la procédure de participation électronique prévue à l’article L. 123-19 du code de l’environnement » En clair, cette procédure permet en outre de ne pas informer le public par avis sur les lieux concernés par la participation ni par voie de publication locale dans la presse : on consulte donc le public, mais on ne lui dit pas qu’il peut s’exprimer ! Mieux encore, cette procédure ne demande pas qu’une commission d’enquête remette des conclusions motivées à l’issue de la participation du public. Non seulement cette procédure c’est « cause toujours », mais on ne saura pas pourquoi telle ou telle décision a été prise. Lorsque l’on connaît déjà les biais des enquêtes publiques (dont les conclusions sont presque toujours positives, même si le public s’oppose au projet), on imagine combien une telle procédure allégée n’est que du vent....

On l'a bien compris, l'engagement de la France, du COJO à l'égard du CIO est majeur. La finalité est la livraison à temps des équipements nécessaires à l'organisation des JO (je n'ai pas parlé des volets environnements/publicité etc. volontairement mais c'est du même ordre) étant la finalité, tous les moyens ont été mis en oeuvre à cet égard dans cette loi d'exception pour les JO. Cette loi d'exception porte bien son nom, elle annihile toute revendication quelle qu'elle soit ou presque et laisse très très peu de marges aux potentiels contestataires. On l'a vu au sujet des expropriations dans Paris intramuros.... aucun souci les 25/30 dossier sont passés sans souci. Pourquoi en serait-il différemment dans les Alpes? Ce sera exactement la même chose...

Donc sur l'aménagement des sites des JO d'hiver, le COJO décide de l'une ou l'autre des implantations, si ils décident de l'installation d'une TCD10 ou d'un village olympique au clos Enjaime.... alors je le redis, rien ne les empêchera de le faire... et ce n'est pas un mail envoyé lors d'une consultation publique (si on arrive à savoir ou l'envoyer) qui permettra d'arrêter un projet d'autant plus qu'aucun dossier d'étude à ce sujet ne doit être rendu, pas de commissaire enquêteur et rien rien d'autre... il n'est donc pas du tout approprié de me dire que j'ai tort, ce sont simplement des faits qui de surcroît se vérifient déjà pour ces JO d'été 2024. Je pense avoir été suffisamment clair pour étayer des propos tenus plus avant. Que les installations soient démontables ou non le sujet reste le même. Si elles sont démontables on ne consulte pas les communes et on ne respecte pas les trois mois d'installation temporaire autorisés. Si on construit en dur on ne respecte pas les avis du public, délais enquêtes, études d'impact normalement demandées... et si on est emmerdés on fait une ZAC et on autorise toute construction que l'on souhaite sur cette ZAC grâce à cette loi d'exception (vu que le COJO peut faire créer cette ZAC et valider son plan d'aménagement en même temps)!....bref personne ne peut réellement s'opposer ou si l'on s'oppose on est sûr de ne pas avoir gain de cause. Il est clair que quoi qu'il se passe, les équipements et installations décidés par le COJO seront réalisés, que le public, les assos environnementales ou toute autre personne (environnement, Bâtiments de France etc.) soient d'accord ou non... Les JO ne sont pas démocratiques... la charte olympique est appliquée à ses fins et desseins.. c'est la vie! Acceptes-le tu gagneras du temps et moi aussi...

Merci pour cette argumentation (certes de type "pavé" mais qui existe), c'est déjà plus concret que dans tes précédents posts. Néanmoins, je crois que les articles cités contrebalancent un peu ces facilités de construction. Il faudra voir ce qu'il en adviendra, je ne suis pas certain non plus que le 05 obtienne beaucoup d'investissements, au regard des compétitions qui y sont prévues.

Je ne pense pas a de gros investissements comme Albertville 92
Jeux olympique a minima niveau investissements, surtout si ont compare avec ce qui a été fais en 92, la 4 voies Albertville Moutiers, et 15ans de gagné sur l'autoroute de Maurienne

Une belle autoroute jusqu'à Briançon(2*2).... Finie La Roche de Rame
Un tunnel sous le Montgenèvre....
Une vraie liaison ferroviaire jusqu'à Briançon....

Non il n'y aura pas d'autoroute

Marieva, le 29 février 2024 - 23:43 , dit :

C'etait du 2eme degré...

je sais

Marieva, le 29 février 2024 - 23:43 , dit :

On le sait, c'est plutôt bien dommage.

je suis d'accord avec toi et neiges, l'autoroute aurait du être construite il y a 20 ans, aujourd'hui c'est plus dans l'air du temps, ce que je peux regréter dans certain cas.

Ce message a été modifié par Marieva - 02 mars 2024 - 16:49 .

Je ne comprends pas vraiment l'affirmation selon une liason autoroutière ne serait plus de l'actualitée?
Les gens du PACA ont quand même besoin d'un axe comfortable et rapise pour ce déplacer directions les montagnes, été comme hiver, même çi cela s'agisserait d'une autoroute?
Une attitude résignée de la part des stations de ski me semble être une concéquence logique..

En France la construction d'autoroutes est très très compliqué, regarde la construction de l'A69 avec des contraintes bien plus faible que l'A51.
La rentabilité de l'A51 est impossible, donc elle ne ce construira pas, la dernière section ouverte date de 1999 coté sud et 2007 coté Grenoble

La promesse gouvernementale a l'époque était de passer la nationale en 2 fois deux voies comme en Bretagne par exemple. Rien n'a été fait , même la déviation de gap a des dizaines d'années de retard . Il y a bien des raisons à ce fiasco

La liaison autoroutière traverserait des territoires exceptionnels et encore préservés. Les habitants sont également contre car cela siphonerait beaucoup de gens qui s'arrêtent dans les villages. Le 05 en tirerait pas grand chose, cette autoroute ne servirait pas pour les habitants, quasi uniquement pour les touristes, car trop chère et avec peu de sorties... Peu de camions passent par là, ils sont sur l'A7. L'Anversois tu vois cela avec ton œil de belge qui met plus de 10 heures à venir dans le 05. Je comprends ta situation. Il existe pourtant des alternatives mais peu adéquates (le train de nuit Paris - Briançon est une catastrophe tout comme les TER, merci à la SNCF!). Pour attirer des habitants, le plus important, et des entreprises pour les faire travailler, le 05 doit regarder vers le sud. Il y a déjà l'A51. La ligne de train doit être mise à niveau, c'est le seul moyen d'améliorer la mobilité vers, dans et depuis le département.

La déviation de Gap est pour moi le principal investissement qui sera fait pour les JO. Actuellement le pont vers la N85 est en place mais les études géotechniques se seraient plantées sur la rive opposée, le terrain se barre complet donc pour mettre la route...

Ce message a été modifié par Clément05 - 02 mars 2024 - 21:23 .

*Neiges, le 02 mars 2024 - 11:04 , dit :

C'etait un second degré resigné.

On parle de désenclavement du 05 et 04 depuis des décennies, mais Jeanne ne voit rien venir !
La liaison Italie du Nord/Bassin Méditerranéen a alimenté beaucoup de discussions, que dire du tunnel sous le Montgenèvre ?

Le trajet Briançon/ Marseille est une plaie, moulte villages traversés, autant de danger, autant de perte de temps, autant de perturbations pour les résidents.
Imaginez l'axe Venelles/Sisteron sans l'A51....

Les habitants contre parce que ça siphonnerait car beaucoup s'arrêtent dans les villages...? l'attrait touristique de ces villages ne serait que mieux- vous pensez que La Brillanne -Volx, Oraison, Château Arnoux, Sisteron etc.. regrette l'A51?-

Au contraire une autoroute jusqu'à Briançon performerait le tourisme, sécuriserait les transports et la population.

Certains pourront évoquer le coté écologiste, mais à ce moment là arrêtons tout revenons aux charrettes à chevaux

Marieva, le 02 mars 2024 - 17:42 , dit :

Je ne me souvenais plus de quand datait le dernier tronçon au sud. Je me souviens gamin que l'autoroute s'arrêtait vers Sisteron (04) et qu'il fallait faire ensuite la route jusqu'à Tallard (05) où finit l'autoroute maintenant. Route évidemment très fréquentée l'hiver.

Je ne suis pas spécialiste des Savoie mais en PACA enfin surtout dans le 05 je pense pas qu'on soit au même niveau de trafic même pendant les vacances d'hiver. Niveau hébergements et affluence c'est pas trop comparable. La N94 dans le 05 alimente surtout les domaines les plus au nord surtout Serre Che et Montgenèvre voir Risoul. Pour Vars et les stations de l'Ubaye c'est une autre route.

J'ai la chance de pouvoir partir hors vacances, en plus je prend la vallée de la blanche par Digne (04), je suis souvent solo sur la route.

*Neiges, le 03 mars 2024 - 02:18 , dit :

Je suis d'accord dans le sens où les gens qui veulent faire du tourisme prennent les axes secondaires et s'arrêtent. Les gens qui vont au ski n'ont qu'envie d'arriver vite et ne vont pas s'arrêter visiter les villages pendant le trajet.

Mr le Président de la région sud Renaud Muselier a exprimé dans son discours parlant des JO de 2030 le souhait de résoudre la problématique de la desserte en train de Briançon en voulant réduire le temps de trajet.

@ Clément05
Je comprends quand vous disez que les habitants sont contre : Ils veulent tous une meilleure accessibilitée, mais pas dans leur arrière-jardin.
Il y en a certains qui disent, qu'une autoroute ou route 2x2 est exagéré compte tenue l'emplacement éloigné du 04 et du 05 et une fréquentation assez modeste des routes existances, le manque de très grandes centres touristique, l'abcence d'industrie et la faible population de la région.
Mais on doit oser invercer cette affirmation : Une fois une meilleure accessibilitée de la région, le reste suivra automatiquement.

Pour moi personellement, je m'en fou pas mal de rouler une heure et demie de plus pour atteindre le 05, vue les atouts de la région : l'ambiance déjà Méditerranéenne, le soleil, les prix, les domaines presque toujours bien ennéigés..
Mais je comprends que pas tout le monde pense comme moi..

Parce que ta vision est du 100 % voiture, vision qui est obsolète pour plusieurs raisons (je les ai déjà détaillées par ailleurs). Le 05 n'a pas vocation à devenir comme la Savoie, le développement ne sera jamais comparable. De toute façon une telle infrastructure est surdimensionnée et n'aurait d'utilité que lors des pointes de vacances. Il y a déjà l'A51 qui va aux portes de Gap. Améliorer la nationale avec quelques déviations supplémentaires (Gap, La Roche de Rame, peut être Chorges ?) et surtout la ligne de train me semble le meilleur compromis pour ne pas oublier ceux qui ont besoin de leur voiture.

Pour finir, je pense que les défenseurs d'une autoroute entre Gap et Briançon devraient demander aux habitants le long de la N90 entre Albertville et BSM si ils sont heureux d'être emprisonnés chez eux tous les samedis de février a minima à cause des bouchons gigantesques.

Ce message a été modifié par Clément05 - 04 mars 2024 - 10:11 .

Clément05, le 04 mars 2024 - 10:07 , dit :

C'est encore pire lå ou il n'y a pas d'autoroute comme par ex pour
accèder å l'Oisans et au Briançonnais par la 1091. Les habitants ne peuvent pas bouger de chez eux certains samedis.

https://www.ledauphi...chasses-croises

Ce message a été modifié par marie738 - 04 mars 2024 - 10:46 .