[marie738]

J aimerais savoir si les teleskis gérés par une association sont soumis à la même réglementation (securite, ouverture...) que les RM publiques ?

[vincen]

marie738, le 27 décembre 2020 - 11:51 , dit :

J aimerais savoir si les teleskis gérés par une association sont soumis à la même réglementation (securite, ouverture...) que les RM publiques ?

Hum un peu de réflexion et de bon sens t'auraient vite fait comprendre que le statut juridique d'une remontée ne change rien aux obligations réglementaires auquel elle doit répondre !

[marie738]

vincen, le 27 décembre 2020 - 11:54 , dit :

marie738, le 27 décembre 2020 - 11:51 , dit :

J aimerais savoir si les teleskis gérés par une association sont soumis à la même réglementation (securite, ouverture...) que les RM publiques ?

Hum un peu de réflexion et de bon sens t'auraient vite fait comprendre que le statut juridique d'une remontée ne change rien aux obligations réglementaires auquel elle doit répondre !

Désolée mais pas évident meme avec du bon sens et de la reflexion. Surtout quand le teleski a été acheté en pièces détachées et monté par des bénévoles. Et en plus réservé aux adhérents de l association. On sait tous qu entre public et privé, il peut y avoir des différences même si on n est pas juriste.

Ce message a été modifié par marie738 - 27 décembre 2020 - 12:08 .

[benbel]

vincen, le 27 décembre 2020 - 11:54 , dit :

...
Hum un peu de réflexion et de bon sens t'auraient vite fait comprendre que le statut juridique d'une remontée ne change rien aux obligations réglementaires auquel auxquelles elle doit répondre !

Cela ne fait pas de mal de répondre de manière plus aimable !

[marie738]

Pour les télécabines de type valléen, la réglementation est différente puisqu ils ont le droit d ouvrir. Toutes les RM ne répondent donc pas aux mêmes reglements.

[chris2002]

marie738, le 29 décembre 2020 - 17:16 , dit :

Pour les télécabines de type valléen, la réglementation est différente puisqu ils ont le droit d ouvrir. Toutes les RM ne répondent donc pas aux mêmes reglements.

Il me semble qu'à ce niveau la distinction est spécifique aux décrets contre le coronavirus, et c'est plus une dérogation possible (qui dépend du préfet) qu'un règlement différent.

Le décret en question se trouve de mémoire dans le sujet sur la pandémie, mais j'ai pas le courage de fouiller les 45 pages.

[marie738]

chris2002, le 29 décembre 2020 - 17:27 , dit :

marie738, le 29 décembre 2020 - 17:16 , dit :

Pour les télécabines de type valléen, la réglementation est différente puisqu ils ont le droit d ouvrir. Toutes les RM ne répondent donc pas aux mêmes reglements.

Il me semble qu'à ce niveau la distinction est spécifique aux décrets contre le coronavirus, et c'est plus une dérogation possible (qui dépend du préfet) qu'un règlement différent.

Le décret en question se trouve de mémoire dans le sujet sur la pandémie, mais j'ai pas le courage de fouiller les 45 pages.

C est un décret du préfet mais aussi une réglementation différente pour les transports urbains ou valleens même si ces télécabine rejoignent des domaines skiables.

Ce message a été modifié par marie738 - 31 décembre 2020 - 12:32 .

[shuntage]

marie738, le 29 décembre 2020 - 17:16 , dit :

Pour les télécabines de type valléen, la réglementation est différente puisqu ils ont le droit d ouvrir. Toutes les RM ne répondent donc pas aux mêmes reglements.

tu confond autorisation d'ouverture ( dans le cadre sanitaire ) et règlementation ( technique )
la règlementation est la meme !

concernant la règlementation je pense que c'est la meme si la RM est "privé "

par exemple les tapis skieur meme si ils sont privé on de la meme norme (RM3) que une installation publique

Ce message a été modifié par shuntage - 31 décembre 2020 - 14:26 .

[marie738]

shuntage, le 31 décembre 2020 - 12:44 , dit :

marie738, le 29 décembre 2020 - 17:16 , dit :

Pour les télécabines de type valléen, la réglementation est différente puisqu ils ont le droit d ouvrir. Toutes les RM ne répondent donc pas aux mêmes reglements.

tu confond autorisation d'ouverture ( dans le cadre sanitaire ) et règlementation ( technique ) la règlementation est la meme !

concernant la règlementation je pense que c'est la meme si la RM est "privé "

par exemple les tapis skieur meme si ils sont privé on de la meme norme (RM3) que une installation publique

Enfin une réponse claire à ma question....merci.

[shuntage]

je ne suis pas sur non plus a 100 % pour un teleski privé , si tu est concerné le mieux reste d''envoyé un mail ou de telephoné au BIRM
( oui je sais: on dit STRMTG maintenant )