[pap's]

jacky carlingue, le 20 04 2007, 17:58, dit :

Salut à tous,

C'est un peu comme un contrat d'assurance: c'est écrit tout petit et c'est très long!
Son affichage est rendu obligatoire mais bon, à moins que la RM soit en panne et de se retrouver pile poil en face du panneau, il y a bien plus interessant à faire que de lire ce texte...

JC

il n'empeche que nul n'est censé ignoré la loi,et chaque personne empruntant une rm doit en connaitre son reglement

[Velro]

C'est un peu comme les textes pour les licences affichés lors de l'installation des logiciels ou les 20 pages d'avertissement que l'on trouve au début des modes d'emploi. Comme-ça, en cas de litige, fabricants et exploitants sont plus ou moins couverts. Avec cette mode américaine détestable consistant à intenter un procès à millions pour un moucheron dans une soupe ce n'est pas étonnant. Ca me rappelle le procès révoltant pour l'avalanche d'Arolla et en Suisse les écoles hésitent désormais à organiser des camps de ski (et même des courses d'école) car en cas de cheville foulée les profs, accompagnateurs et directeurs d'écoles se retrouvent sur le banc des accusés au tribunal.

[pap's]

un reglement à la française..... pour la mode américaine on est loin de la;
velro mp?

[Velro]

Je ne faisais pas référence à la teneur, simplement au principe. Il est normal d'afficher des directives, règlements etc. mais après on ne peut évidemment pas forcer les gens à lire.

[tkserva]

Dès ce soir je vous metterais deux trois exemples de ce réglement de police

[fufu]

Deux ou trois ?? Heu c'est à peu près tous les mêmes non ?

Et on en a déja un qui traine ici : http://www.remontees-mecaniques.net/forums...wtopic=1930&hl=

[tkserva]

Voici un exemple,

Déjà la vue globale de ce réglement de police :


Puis le haut avec le nom du TK, la date d'ouverture, la commune, la sociètée des rms et la station :


Et le milieux avec plusieurs Articles, ici il y en a 8. Avec ces articles, ce sont des autorisations et des interdictions comme le transport de skieurs de font ou de luge et la vittesse du TK (et aussi des TSF,TSD,TC et TPH,) est aussi écrite :


Et le bas avec les signiatures de l'exploitant et du préfet :


Voilà

Ce message a été modifié par tkserva - 05 mai 2007 - 16:37 .

[pap's]

surf interdit aux débutant?de telle remarque sur un reglement de police est déroutant...
svp,montrez moi votre carte pour voir si vous savez surfer ou pas ....
édit: je savais pas que l'on pouvais rajouté des choses au stylo...

[tkserva]

Ouai, Il devrais y en avoir des nouveau réglement de police suite a la modernisations des tk dans les 3 années a venir,pour les snow, car quand ils arrive pas a monter ( après multiples éssais et l'incomprésension des gents que il faut utiliser un tk débutant avant de ce lancer sur des plus gros tk ) on doit les remontée en motoneige et si il y a du monde c'est merdique car c'est une station qui autorise les snow depuis 3 ans...

Ce message a été modifié par tkserva - 07 mai 2007 - 20:47 .

[pap's]

rien compris...

des nouvelles de quoi?
pas compris le rapport avec motoneige mdr
jpeux toujours te preter une motofaucheuse....
un reglement de police ne se change pas comme cela du jour au lendemain non?
exprime toi tk serva,j'ai rien compris à ton message

[pap's]

sinon un debutant en surf,on lui apprend et on l'aide au tk nan.....

[tkserva]

Oui, mais si les surfs se lance sur des plus rapides tk avec départ sec, au lieux d'apprendre correctement sur le tk débutan,t là est aussi le problème des gents c'est que il vise plus haut alors que ils sont encore dans leur trou ...

[pap's]

tkserva, le 7 05 2007, 20:49, dit :

Oui, mais si les surfs se lance sur des plus rapides tk avec départ sec, au lieux d'apprendre correctement sur le tk débutan,t là est aussi le problème des gents c'est que il vise plus haut alors que ils sont encore dans leur trou ... 

....
je ne surf plus car soucis perso...
ca ma pas areté de prendre certains tk beaucoup plus raide qu'à la station des servas....
un bon perchman sait aider....

[tkserva]

Peut être mais je parle surtout des débutants !

[tomtom]

n'empêche qu'effectivement, je confirme, ça se fait pas tellement , de rajouter des trucs au stylo sur ses RP!! ;-)
Puisque ces documents sont signés par le prefet, les données qui sont archivées, et donc qui font foi, sont celles qui figurent AU MOMENT DE LA SIGNATURE, et donc, comme dit thomas, en cas de modification des dispositions d'exploitation, théoriquement, on doit modifier le RP...

[tkserva]

Je sais, mais bon ... moi je n'y peut rien et je me doutais bien que c'est pas possible de modifier après signiature .

[Los Fecos]

Quelques précisions:

Le Règlement de Police est rédigé par l'exploitant et approuvé par le Préfet.
Ce document détaille les conditions d'accès à l'installation, l'embarquement, le transport, le débarquement, les instructions en cas d'accident/ incident, les cas où des personnes peuvent être exclues ou sanctionnées en raison de leur comportement. Il se compose de 2 parties: un premiser chapitre fixant les conditions générales (texte assez pompeux à lire et sans grande différence d'un appareil à un autre) et d'un second chapitre détaillant les conditions particulières à l'appareil (c'est surtout cette partie qu'il faut lire) .

L'affichage de ce document est obligatoire sur chaque appareil; il doit être à la disposition de tous les usagers de l'appareil.
Les documents ne peuvent être raturés, ou modifiés comme vu précédemment dans ce post. En effet, en cas de recours judiciaire, les documents seront comparés à ceux en vigueur et en la possession du Préfet et déclarés nul si ils sont différent des originaux.

Certains exploitants n'ont apparamment jamais été confrontés à des plaintes des usagers il faut croire au vu de telles pratiques.

Si un exploitant décide d'accepter ou non les surfs ou autres appareils de ski (snowscoot par exemple), il doit refaire ces règlement de police et les faires approuver par le Préfet. Seul l'exploitant peut définir la liste des appareils autorisés sur ses remontés (en respectant la règlementation bien sur et après approbation du Préfet)...

[Guigui74]

J'ai mis que j'avais lu ces règlements de police certes,mais je les ai lus un peu comme ceux relatifs à la répression de l'ivresse publique affichés dans les débits de boissons sous licence IV,à savoir distraitement...

[poma fan]

il dit quoi ce reglement???

[Thomas]

poma fan, le 27 02 2008, 16:48, dit :

il dit quoi ce reglement???

Tu ne sais pas lire ?