Il y a bien la norme suivante:
ANSI B77.1-2006 "Passenger Ropeways - Aerial Tramways, Aerial Lifts, Surface Lifts, Tows and Conveyors - Safety Requirements"
"Covers design, installation and operational procedures for Aerial Passenger Ropeways, which include Aerial Tramways, Aerial Lifts, Surface Lifts, Tows and Conveyeors. New material was added and reorganized for detachable grip specifications and the Wire Rope section. The Tows section was revised to address the usage in recreational tubing on snow. A new section covers Conveyors for skier transportation"
(Source:
http://www..ansi.org)
et peut-être d'autres normes U.S., par contre chaque état avec RM a certainement de plus ses réglementations locales propres (comme en Allemagne avec les "Länder" même si les Allemands se basent eux sur les installations selon CEN). Je n'en connais pas les détails des nromes U.S. et ne vais pas non plus payer USD 131.00 pour quelques pages de normes (toutes les normes sont vendues à des prix exorbitants) mais je ne serais pas surpris que ces normes soient basées sur les prescriptions appliquées chez nous, simplement qu'en l'absence de normes selon ISO ou IEC les Américains n'adopteront par principe pas de normes étrangères même si leur propres normes nationales en reprennent la teneur quasiment 1:1 dans certains cas.
Au-delà des normes et réglementation il faut voir comment les choses sont gérées sur le terrain et sur ce point il n'y a pas de pratique harmonisée aux USA, ce contrairement à chez nous. L'autre problème concerne la compétence des spécialistes locaux chargés des inspections officielles, aux USA cela varie énormément.
Pour le Vanoise Express je me place côté maître d'ouvrage. J'ignore si Poma était entrepreneur général ou non mais il serait surprenant si cette société n'était pas en charge pour la totalité de partie électromécanique du projet. Le maître d'ouvrage n'a généralement pas les compétences spécialisées requises pour la maîtrise des détails techniques, raison pour laquelle il fait justement appel à un ou plusieurs sous-traitants. Dès lors, même dans l'hypothèse par exemple où un problème serait lié à un erreur de la part d'un sous-traitant (ou fournisseur), ou d'une entreprise tierce non directement sous-traitant de Poma comme cela pourrait éventuellement être le cas d'une entreprise de génie civil, en tant que constructeur de RM Poma resterait certainement responsable vis-à-vis du maître d'ouvrage en cas de problème avec les câbles porteurs. Il faudrait bien entendu connaître le détail de l'attribution des mandats et les termes exacts des contrats mais logiquement le maître d'ouvrage a tout intérêt à ce que la responsabilité technique soit endossée par le constructeur de RM. Le cas échéant il appartient à ce dernier, de se retourner contre ses propres fournisseurs et sous-traitants (p.ex. Tréfileurope en cas de défaut de fabrication des câbles). En cas de défaut côté génie civil hors mandant de projet je suppose que la responsabilité de Poma resterait néanmoins du moins partiellement engagée car seul Poma dispose des compétences techniques de détail pour la partie électromécanique (un autre exemple, évidemment non applicable dans le cas discuté, serait une protection incendie insuffisante des câble en cas de couverture en matière combustible; un constructeur de RM est également tenu de connaître ce genre de détail relevant plus du bâtiment que de la partie électromécanique).
Il est fort à parier que, à moins d'une médiation couronnée de succès, l'affaire finisse devant les tribunaux, ce qui peut prendre des années.
Ce message a été modifié par Velro - 29 octobre 2010 - 07:07 .