[l' Anversois]

 Para67, le 07 juin 2023 - 21:27 , dit :

Réponse à switch , pour moi personnellement je sais qu’à coup de millions sa va se faire , et ce tracé ne me dérange certainement pas !! D’ailleurs il y a 3 le À B et C celui initialement prévu passe à 10 mètres du petit bat B du plein sud , ce qui me dérange le plus c’est la structure autour de ce projet ( en dessous de la passerelle skieur à droite le long des balcons des neiges , dangereux? Place de parking? Je me suit rendu 2 fois à l’enquête public pour le Gaston express le commissaire enquêteur avait les plans de départ de futur télécabine dont un partait du plan du moulin (s’aurais été pas mal)mais vite mis au placard par l’ancienne municipalité car il n’en voulais pas devant leur balcon !!!! Bien sûr il faut un axe de plus mais il y a sûrement d’autre solution , il ne faut pas ce focaliser sur ce tracé de télécabine

Tout à fait compréhensible, Para67,

As-tu peut-être une solution alternative, comme tu connais le village bien?

Je crois qu'un départ au Plan du Moulin ne me semble pas trop pertinant, La ligne ne passera pas à 10 m des balcons, elle survollera une bonne partie du village.
Une autorisation d'un tel projet ne me semble pas facillement à obtenir.

Un trajet alternative pourrait être : La station d'aval de la TCD vers 1650m d'altitude quelque part dans le grand virage d'épingle au delà de la résidence Odalys, et on monte vers le TSD6 Eau d'Olle.
Il y a assez de place pour garer les voitures et la navette municipale devra monter jusqu'à la télécabine.
Avantage, il y a quelques pistes qui passent tout près de cette station d'aval, tout comme une piste verte de liason partant du sommet du TSF4 de la Lauze.
Pourquoi ne pas mettre celui-là en débraillable?
Donc l'hiver, Les skieurs peuvent prendre le TSF4(ou TSD4)de la Lauze pour atteindre la TCD et l'été on emprunte la navette ou la bagnolle..

Ce message a été modifié par l' Anversois - 08 juin 2023 - 17:17 .

[Para67]

Tout à fait l’enversois , un tracé bien plus haut serais bien plus logique, non pas parce que je n’aurais plus la nuisance ( n’en déplaise à certain ici ) mais ce tracé A est plus contréniant que suit sous la passerelle skieur

[marie738]

Le projet de la remontėe de liaison depuis Saint Sorlin avance avec une enquête publique qui aura lieu à l'automne concernant les servitudes de passage.


https://m.facebook.c...100067346851487

[l' Anversois]

 marie738, le 17 août 2023 - 12:17 , dit :

Le projet de la remontėe de liaison depuis Saint Sorlin avance avec une enquête publique qui aura lieu à l'automne concernant les servitudes de passage.


https://m.facebook.c...100067346851487

Merci, Marie738, mais je ne possède pas de compte facebook.
Donc je suis un peu privée de l'avancement du dossier.

[Switch]

 l, le 18 août 2023 - 22:26 , dit :

 marie738, le 17 août 2023 - 12:17 , dit :

Le projet de la remontėe de liaison depuis Saint Sorlin avance avec une enquête publique qui aura lieu à l'automne concernant les servitudes de passage.


https://m.facebook.c...100067346851487

Merci, Marie738, mais je ne possède pas de compte facebook.
Donc je suis un peu privée de l'avancement du dossier.

Pas grand chose de neuf, en fait, c'est une étape classique dans un projet, afin de présenter celui-ci aux gens et de recueillir leurs avis. Pour en avoir discuté là-haut il y a quelques jours, j'ai plutôt des retours positifs de la part des résidents comme des touristes, même si certains y restent opposés (avec plus ou moins d'arguments).

Ca fait un moment qu'on avait pas eu de news à ce sujet, donc espérons que ce soit un retour aux affaires positif. Même si vue l'hostilité du maire, pourtant il me semble plutôt favorable à l'époque (2018/2019) lorsqu'il était dans l'opposition, je continue d'avoir des doutes sur l'aboutissement.

En attendant, cet hiver les gens continueront de poireauter des plombes pour faire la liaison, que ce soit pour rejoindre le reste des Sybelles le matin (via Choseaux > Rouet > Eau d'Olle) ou venir/rentrer à St Sorlin le midi/le soir (via Petit Perron). Comme quoi, un deuxième axe de liaison est plus que jamais nécessaire (sans parler de l'été pour accéder à l'Ouillon et ses futurs aménagements).

Ce message a été modifié par Switch - 18 août 2023 - 23:14 .

[l' Anversois]

Merci, Switch pour le résumé des informations provenant via Facebook.

Y a-t-il une indication du tracé que la TCD suivrait?

[marie738]

Switch, le 18 août 2023 - 23:08 , dit :

Pas grand chose de neuf, en fait, c'est une étape classique dans un projet, afin de présenter celui-ci aux gens et de recueillir leurs avis. Pour en avoir discuté là-haut il y a quelques jours, j'ai plutôt des retours positifs de la part des résidents comme des touristes, même si certains y restent opposés (avec plus ou moins d'arguments).

Il s'agit d'une enquěte publique parcellaire en vue d'expropriation, ce qui n'est pas une ėtape classique pour toute création de remontėe mėcanique.

Les documents seront mis en ligne sur le site de la mairie au moment de son ouverture le 18 septembre.

https://mairie-saintsorlindarves.fr/

Ce message a été modifié par Guigui74 - 19 août 2023 - 10:57 .
Raison de l'édition : ciblage de la citation

[Guigui74]

Effectivement la procédure n'est pas courante, et dans un petit patelin elle est souvent le signe d'une certaine ambiance qui augure de tensions en tous genres: à mon sens il est donc dommage d'avoir dû franchir cette étape

[Flanby]

Il ne s'agit en aucun cas d'expropriation mais seulement de servitudes. C'est une procédure très courante.

[marie738]

 Flanby, le 19 août 2023 - 13:32 , dit :

Il ne s'agit en aucun cas d'expropriation mais seulement de servitudes. C'est une procédure très courante.

J'ai compris qu'elle pouvait aboutir à l'expropriation si nėcessaire.


Articles R. 11-19 et suivants du code de l’expropriation

"L’expropriation pour cause d’utilité publique nécessite également une autre enquête publique, dite « enquête parcellaire » qui a pour objet de déterminer avec précision les biens situés dans l’emprise du projet et d’identifier avec exactitude les propriétaires. Elle est menée conformément aux articles R. 11-19 et suivants du code de l’expropriation."

[Switch]

C'est peut-être une conséquence mais en dernier recours.

Il ne faut pas faire de raccourcis. Là le but est d'identifier précisément les parcelles, leurs propriétaires, pour réfléchir à la meilleure solution. C'est un recensement en vue de négociations, pas un repérage de cibles.

[Flanby]

Les servitudes d'utilité publique instituées dans ce cadre le sont au titre du code du tourisme (article L.342-20 et suivants) qui ne prévoit pas l'expropriation.

[Switch]

 Flanby, le 19 août 2023 - 15:31 , dit :

Les servitudes d'utilité publique instituées dans ce cadre le sont au titre du code du tourisme (article L.342-20 et suivants) qui ne prévoit pas l'expropriation.

Comment sont-elles traitées, du coup ? Les propriétaires reçoivent un dédommagement pour l'utilisation faite de leur(s) parcelle(s) ? Peuvent-ils refuser ou bien doivent-ils s'y plier ? Et cela est-il définitif ou borné dans le temps ?

En tout cas, l'issue de cette enquête devrait permettre d'y voir plus clair sur la faisabilité du projet d'un point de vue foncier.

[l' Anversois]

Le trajet d'expropriation est en Belgique très courant.
S'il exciste un besoin public avéré, dison la construction d'une piste ciclable, les propriétaires seront par définition obligé de faire don d'une partie de ses biens à la communautée.
Si nécessaire (rarement) une telle chose sera réglée par voie judicière.
Bien évident, les propriétaires sont rémunérés aux conditions du marché.

[Ewen_]

Une servitude d'utilité publique s'impose au propriétaire en cas de DUP. En cas de modification du PLU (il est possible d'en créer en les inscrivant au PLU), il peut la contester en justice.
Des dédommagement sont possible uniquement si la fonction du terrain s'en trouve altérée. Dans le cas d'un pylône de RM sur un terrain à usage pastoral, il n'y en a pas. La plupart des servitudes d'utilité publique sont utilisées pour les réseaux (câbles accrochés sur les bâtiments, regards d'eau ou d'égouts.
Le recours à une DUP pour leur établissement est moins onéreux et risqué qu'une modification du PLU. Dans certaines communes de montage, des zones dites "domaine skiable" sont prévues avec les servitudes qui vont avec (non, on ne skie pas sur des terrains publics).

[marie738]

Dans l'avis du prėfet, il est fait mention plusieurs fois au Code de l'expropriation. Qu'est ce que ça signifie s'il ne s'agit que de dėfinir les servitudes ?

[Ewen_]

Une enquête publique PEUT déboucher sur des exportations, rien ne dit qu'elle DOIT (après, c'est possible qu'il faille procéder à certaines expropriations dans le cadre de ce projet).

Pour répondre à un autre message : dans le cadre des remontés mécaniques, c'est le code des transports qui s'applique.

[Switch]

La question que je me pose, c'est faut-il voir en cette enquête un signe allant dans le sens de la poursuite du projet ? Parce qu'il me semblait que le principal frein était justement ce problème de foncier.

[Ewen_]

Absolument : une enquête publique coûte cher et on n'en fait pas pour rien, d'autant plus que les DUP qui en sont issues périment.

[Para67]

Toujours la même combat pas de tracé ici , pourquoi les 3 autres tracé sont abandonnés ? Celui qui concerne l’enquête public est inapproprié et dangereux, passage skieur sur la passerelle , pas de parking autour , l’arrivée au Gaston express déjà blindé de monde en février , n’en déplaise à certain démissionnaire de l’ancien conseil municipal, se tracé n’est pas adapté, il déplace le problème , ce tracé s’est NON !!